EAGLE

Mentions Légales d'EAGLE

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs du site www.eaglemood.com les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

EAGLE

[Forme juridique – ex : SAS, Auto-entreprise, SARL]

Siège social :
[Adresse complète]

Immatriculation :
[SIRET/SIREN]

Numéro TVA intracommunautaire :
[si applicable]

Email :
contact@eaglemood.com

2. Hébergement du site

Le site www.eaglemood.com est hébergé par :

[Nom de l’hébergeur – ex : OVH, IONOS, Hostinger]

Adresse :
[Adresse complète de l’hébergeur]

Téléphone :
[Téléphone de l’hébergeur]

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est :
BARBIER Marc, en qualité de Gérant.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, icônes, structure) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et appartiennent à Eaglemood ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Données personnelles

Pour toute information relative à la collecte, au traitement et à la protection de vos données personnelles, veuillez consulter notre page "Politique de Confidentialité".

6. Limitation de responsabilité

Eagle ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site www.eaglemood.com.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions via le formulaire de contact) sont à la disposition des utilisateurs.

Eagle se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable.

7. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.eaglemood.com est soumis au droit français.

En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la société.

En vigueur au 26/08/2025